Vendredi 5 février 2010 5 05 /02 /Fév /2010 12:10
http://www.freelance-info.fr/forum/freelance_7377.html?highlight=assurance+sant%E9


voici les 4 contrats utiles pour un TNS :

1- une mutuelle
la moins chère est souvent celle du conjoint, si on a la possibilité de s'affilier ; sinon on peut souscrire une mutuelle soit à titre personnel soit via la société (si on est en EURL/SARL), en optant pour la loi Madelin pour la déduire fiscalement.

2- une prévoyance
il s'agit de couvrir les risques d'arrêt de travail, d'invalidité et de décès (on n'est pas obligé de souscrire une assurance décès si on n'a pas de charge de famille). On peut souscrire à titre personnel ou via la société (si on est en EURL).

On peut souscrire en loi Madelin pour la déduire fiscalement, mais dans ce cas, les prestations sont imposables (arrêt de travail / invalidité) et les capitaux décès ne peuvent être versés que sous forme de rente.

Je conseille de souscrire le volet arrêt de travail / invalidité en loi Madelin (pour la déduction fiscale) mais pas le volet décès (non déductible, mais les capitaux sont versés en une fois, ce qui répond mieux à la situation).

3- une retraite
comme on est moins bien couvert en tant que TNS, on peut souscrire un contrat de retraite en loi Madelin (déductible fiscalement) ; les compagnies d'assurance proposent de nombreuses formules, s'adaptant bien aux souhaits / situations familiales particulières.

4- une RC pro
voir l'article

Au total, les charges CIPAV + cotisations d'assurance ci-dessus sont toujours moins élevées que les charges sociales obligatoires si vous étiez salarié(e) de votre propre société.


------------

Bonjour Vallica,

Mutuelle: Oui, si vous pouvez rester sur celle de votre conjoint, inutile d'en changer sauf à la rigueur si les garanties sont trop légères.

Si votre conjoint est couvert par son entreprise et si la cotisation est familiale pour tous les salariés, cela ne lui coûtera pas plus cher sur son bulletin de salaire (mais si c'est le cas, pourquoi n'y êtes vous pas déjà même si ... vous en avez une aussi dans votre entreprise ? Car elles se cumulent).

Certains autres types de cotisation d'entreprise peuvent lui (à votre conjoint) coûter un peu plus (je n'entre pas dans les détails techniques).

Le jour où vous quitterez la Sécu pour le RSI, pensez à lui envoyer une copie de votre nouvelle attestation VITALE pour modifier les télétransmissions.

Prévoyance:

Vous allez vraisemblablement quitter un "confortable" régime de prévoyance de cadre. Du jour au lendemain, vous n'aurez quasiment plus de couverture sociale (surtout si CIPAV).

Vous pouvez donc vous constituer un régime de prévoyance équivalent avec un maintien de revenu jusqu'à la retraite en cas de gros coup dur de santé (maladie ou accident).

Avec indemnités journalières complémentaires, rente d'invalidité, capital décès ET Perte Totale et Irréversible d'Autonomie (versement du capital décès anticipé si vous êtes totalement invalide AVEC nécessité d'une tierce personne). Rente éducation ou rente de conjoint en cas de décès si ça vous est utile.

Gros avantage: Vous allez bénéficier d'avantages tarifaires CREATEUR sur 2 ans, parfois plus selon le contrat qui vous conviendra le mieux.

Prise en charge des frais généraux:

Pendant 1 an, voire plus.

Ca n'a l'air de rien mais devoir continuer de payer de sa poche (donc avec ses indemnités journalières du régime de prévoyance ci-dessus) son loyer pro et charges, les salaires des employés & leurs charges sociales, ses propres cotisations sociales et primes d'assurances pro, son expert-comptable, son téléphone, internet, électricité, etc.

Ceci garantit simlement la pérennité de l'entreprise. Imaginez 6 mois d'hosto et ... on peut repartir. Sinon, on coule avec les dettes qui vont avec. Pas indispensable à tout le monde mais pas coûteux.

La retraite, sujet important, n'a rien d'urgent pour un créateur. Attendez d'avoir une bonne assise financière, de bons revenus et vous verrez la question d'un autre oeil à ce moment là.

Etudes à votre disposition si vous le souhaitez.
Et surtout, félicitations pour penser à ces sujets dès votre business plan.

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Discipline et stratégie, voilà une bonne formule !

Discipline : il faut mettre le pied à l'étrier tout suite, sinon on oublie ces charges, obligatoires et facultatives (mais nécessaires), dans son business plan,

Stratégie :
tout de suite :
- la RC Pro (cf contribution dans Rubrique Articles)
- la mutuelle : si on a un conjoint, marié ou non, salarié, les mutuelles entreprises sont toujours moins chères, car la population est + grande (et si l'employeur contribue, c'est juste du bonheur),
- la prévoyance
pour quelques centaines d'€ / an, on peut déjà avoir quelque chose de bien avec une remise créateur
la 2e ou 3e année (selon ce que les finances permettent...)
- une retraite
tous ces contrats sont passés en charges et sont déductibles fiscalement.
Par Freelance2go
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Vendredi 5 février 2010 5 05 /02 /Fév /2010 11:36
Petit rappel informatif :

La RC Pro
(Responsabilité Civile Professionnelle) est engagée pour tous les actes professionnels effectués par l'Entreprise en raison des préjudices causés :
- aux clients ou aux fournisseurs dans le cadre de leurs relations contractuelles
- à des tiers, par la prestation effectuée, même en-dehors de tout rapport contractuel.

Les préjudices résulteront des événements suivants : faute professionnelle, omissions ou négligences, erreurs de conception ou d'appréciation, manque de diligence ou de prudence, insuffisance dans les préconisations, conseils, formation ou assistance technique.

Dans votre cas par exemple :
- utilisation de documents sans autorisation de l'auteur ( droit de propriété, droit à l'image etc ... )
- absence du formateur ( pour maladie , accident .. ) . Celui-ci ne pouvant être remplacé , un préjudice peut être causé au centre de formation ou au client du centre de formation .
- insuffisance dans la formation ayant des conséquence pour le client final .



D'autres garanties existent sur le marché et ne doivent être confondues avec la RC Pro, même si, dans l'esprit des entrepreneurs, elles sont souvent englobées dans la RC professionnelle :

*1- La Responsabilité Civile d'exploitation*, moins coûteuse, se distingue, en effet, de la RC Pro car elle ne couvre qu'une partie des risques encourus : essentiellement à l'égard des tiers avant l'achèvement des prestations. C'est une responsabilité en cours d'exploitation, d'où son appellation. Les victimes sont le plus souvent des tiers.

La RC Pro, par contre, englobe l'ensemble des risques de l'entreprise :
- à l'égard des clients tant avant qu'après l'achèvement des prestations
- à l'égard des autres tiers après achèvement des prestations.
Par Freelance2go
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Vendredi 5 février 2010 5 05 /02 /Fév /2010 11:25
les assedics m'ont confirmé que je ne perds pas mes droits d'indémnisation chomage si je cesse mon activité les 3 premieres années. Même si j'ai démissionné pour créer une EURL.
Donc pas besoin d'avoir une assurance chomage les 3 premieres années de création.
Par Freelance2go
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Jeudi 21 janvier 2010 4 21 /01 /Jan /2010 15:38
http://www.freelance-info.fr/forum/freelance_8101.html?highlight=maladie



tocane a écrit:
Bonjours,
je suis en EURL IS, je suis affilié à la RAM mais je n'ai pas de mutuel.

Je voudrai souscrire à deux type d'assurances :
- une assurance qui me permet d'avoir des revenus en cas d'arrêt maladie ou invalidité (on se sait jamais).
- une assurance compléméntaires (mutuel), le mutuel n'est pas urgent et peut attendre

Je me suis rendu à ma banque et ils m'ont proposé une assurance accident de la vie et mutuel,


Donc deux choses distinctes:
- assurance complémentaire santé
- assurance prévoyance avec différents volets.

Il s'agit surtout de savoir ce que tu veux toi. Concernant la couverture santé, certains assureurs sont +/- souples. D'autres ont des "paliers" où généralement la couverture globale augmente (dont potentiellement la couverture de choses dont tu te fous). Accessoirement, calculer s'il n'est pas plus rentable de "s'auto-assurer" pour certains aspects, par exemple les lunettes.
Demander si la télé-transmission peut bien être mise en place pour éviter de gérer de la paperasse en plus.

Ensuite, l'assurance prévoyance regroupe différentes choses (et c'est à mon sens une assurance plus importante que la complémentaire santé):
- revenu de remplacement en cas de maladie, hospitalisation, accident avec des délais de franchise variables (plus longs pour la maladie que pour l'hospitalisation ou l'accident). La durée des franchise impacte évidemment le coût de la couverture.
- capital décès (et PTIA aka "je suis un légume")
- capital décès complémentaire (typiquement égal au capital décès "de base") en cas de décès accidentel
- rente d'invalidité
- capital invalidité
==> ces deux derniers ne s'activent généralement qu'à partir d'un certain niveau d'invalidité (par ex 66%), sont soumis à prorata (couverture x taux). Il est possible d'ajuster le seuil à partir duquel la couverture est activée.
- rente d'éducation pour la marmaille, le cas échéant
- rente de conjoint, le cas échéant
- ...

Les cotisations dépendent évidemment de ton âge et l'adhésion est très souvent (voire systématiquement) soumise à questionnaire médical.

Ensuite, concernant le niveau de couverture, pour la partie "invalidité", garder à l'esprit que la couverture sera corrigée par le taux d'invalidité reconnue: si on est invalide à 50%, c'est que c'est déjà probablement pas la joie, il faut donc réfléchir si 50% de la couverture souscrite sera suffisante. A évaluer en fonction de la situation patrimoniale, familiale... et évidemment en fonction du coût de l'assurance qu'on peut se permettre/qu'on accepte.

Bref, tu peux donc normalement obtenir une protection assez personnalisée. Tout le sport réside dans le fait d'obtenir des devis à périmètre constant pour pouvoir comparer réellement les diverses offres.

Demander à avoir les conditions générales des diverses conventions avant de signer.
Si tu pratiques certains sports dits "risqués", les événements survenant dans ce cadre seront généralement exclus de la couverture.

Accessoirement, vérifier les diverses assurances que tu as peut-être déjà: carte bancaire, assurance habitation, ... Enfin disons que le recensement servira plutôt l'éventuel jour J... Shocked

Citation:

Je voudrai avoir vos retour d'experiences (madeleine ou autres) avant de choisir une assurance.


Madelin, pas Madeleine (pauvre Alain). Very Happy

Fiscalement, les complémentaires santé sont généralement 100% déductibles en précisant évidemment qu'on veut souscrire dans le cadre Madelin.

Pour la prévoyance, les volets capital décès/invalidité ne sont généralement pas souscris dans le cadre "madelin". Il semblerait effectivement que si la souscription est "défiscalisée", le versement du capital est alors lui fiscalisé. Il vaut donc probablement payer quelques impôts sur les cotisations plutôt que d'en payer le jour du versement du capital (même si ce jour-là, il y aura d'autres soucis un peu plus important que la fiscalité Laughing). Le reste (IJ, rente...) est parfaitement "madelinisable".

Bref, ce qui est cotisé en madelin est fiscalement déductible. Ce qui n'est pas souscrit en madelin est entièrement fiscalisé et est considéré comme de la bête rémunération.

Dans tous les cas, pour le social, ca reste soumis à cotisations sociales.




mixomatose a écrit:
Calimero a écrit:
Ensuite, l'assurance prévoyance regroupe différentes choses (et c'est à mon sens une assurance plus importante que la complémentaire santé):

Calimero, juste un petit point à souligner : la complémentaire santé ne semble utile que le jour ou on en a besoin, cad quand on (ou quelqu'un d'assuré avec toi) tombe gravement malade ou on a un accident.

Et là, on est très heureux de ne pas avoir à avancer 1000 euros (ou plus) de tickets modérateurs par semaine, le temps que la RAM décide de prendre en charge à 100% ta maladie.

Sinon je suis d'accord avec tout ce que tu dis.


Oui, oui. Je suis aussi assuré.

Ce que j'aime pas trop dans les offres qu'on trouve souvent, c'est la faible "modularité" de la chose. Là où effectivement les assurances prévoyance sont un "lego" qu'on assemble comme on veut, les quelques offres de complémentaires santé qu'on m'a présentées étaient toujours "par palier".

Ne pas être remboursé sur les 20€ qui me restent sur une prescription "one shot" de médicaments ne me dérange pas (d'ailleurs si y avait pas la télétransmission, j'enverrais même pas la paperasse).

Moi c'est surtout de la couverture sur les trucs lourds que je cherche, les gros pépins comme tu le dis, le dentaire, les lunettes. Et le problème c'est que souvent pour avoir une bonne couverture sur ces trucs, il faut se taper le "mega-package" (avec naturopathie, homéopathie et autres options de bobo-new age). C'est surtout ca qui me plait pas.

Enfin bon, j'imagine qu'en fouillant beaucoup, on trouvera aussi chaussure à son pieds.


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http://www.freelance-info.fr/forum/freelance_3805.html?highlight=maladie+cong%E9+arr%EAt+travail


Bonjour,

Je reprends ce post car j'ai vu un assureur hier. Celui-ci m'a expliqué beaucoup de chose, cependant, je ne retrouve pas ses infos sur le site du RSI. Du coup je suis perturbé Wink

Je suis donc en TNS affilié RSI + CIPAV et je viens juste de commencer.

Coté invalidité :
En gros, pour l'invalidité, de base, c'est uniquement dans le cas ou celle-ci est de 66% au moins. En dessous -> 0.

En première année, pas le choix, donc niveau A, j'ai le droit (si invalide à 100%) à 4840 € / an.

Cependant, avant de la toucher, cette invalidité doit être consolidée, cela peut prendre 3 ans.

Coté IJ

Toujours sur le régime de base, en cas d'accident ou de maladie, l'assureur m'a dit que je n'aurais droit à rien la première année et qu'il fallait compter 3 mois de carence à partir de la deuxième année pour toucher quelque chose.
Sur le site du RSI, je trouve :

- 4ème jour en cas d'hospitalisation (délai de carence de 3 jours)
- 8ème jour en cas de maladie ou d'accident (délai de carence de 7 jours)

Du coup, que dois je en conclure ?

Coté montant, il est indiqué sur le site de la RSI : L'indemnité journalière garantit un revenu de remplacement égal à la moitié du revenu professionnel annuel moyen des 3 dernières années civiles.

Jai bien comrpis que cela se situait en gros entre 18 et 46€ par jour. Mais si je viens de commencer mon activité, les années en tant que salarié sont elles prises en compte pour ce calcul ? Ou est-ce 0 ?

Prévoyance

Après m'avoir expliqué ca, il m'a fait un devis pour une prévoyance avec IJ à 50 € avec carence de 0 en cas d'accident et de 31 jours en cas de maladie, le tout sur 1095 jours (pour la période de consolidation) ainsi qu'une pension d'invalidité de 45 000 € qui commence à 33%

Qu'en pensez vous ?

Merci pour vos réposes.

Mickaël.


Bonsoir,
Citation:
Coté invalidité :
En première année, pas le choix, donc niveau A, j'ai le droit (si invalide à 100%) à 4840 € / an.
Cependant, avant de la toucher, cette invalidité doit être consolidée, cela peut prendre 3 ans.

Oui, ce sont les conditions et prestations servies par la CIPAV.

Citation:
Coté IJ
Sur le site du RSI, je trouve :
- 4ème jour en cas d'hospitalisation (délai de carence de 3 jours)
- 8ème jour en cas de maladie ou d'accident (délai de carence de 7 jours)

Ce sont les prestations des commerçants RSI Organic, donc pas pour les professions libérales, pour lesquelles il n'y a pas d'IJ. Donc pas de calcul à faire dans votre cas.

Citation:
Prévoyance
Après m'avoir expliqué ca, il m'a fait un devis pour une prévoyance avec IJ à 50 € avec carence de 0 en cas d'accident et de 31 jours en cas de maladie, le tout sur 1095 jours (pour la période de consolidation) ainsi qu'une pension d'invalidité de 45 000 € qui commence à 33%

Pourquoi 50 €/jour ? et vérifiez sur les conditions générales comment seront ils payés en cas d'arrêt de travail (quels justificatifs devaient vous fournir).
Les franchises sont des plus classiques.
Maintenant, pourquoi 50€/ jour en incapacité soit 18 250 €/an et 45 000 €/an en invalidité ? Il y a un écart trop important, et je ne comprends pas cette logique, si vous êtes en incapacité ou invalidité c'est à dire en arrêt de travail total, vos besions sont les mêmes !!!
De plus, attention, ce sont des revenus de remplacement, et vous n'aurez jamais plus en arrêt de travail (invalidité ou incapacité) qu'en activité ! Sinon c'est de la surassurance et ce n'est pas bien.
Enfin, celà dépend du prix, et je pense qu'il est nécessaire de comparer au moins 3 devis, pour avoir une vision réelle du marché.
Par Freelance2go - Publié dans : social
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Jeudi 21 janvier 2010 4 21 /01 /Jan /2010 14:42
http://www.freelance-info.fr/forum/freelance_7208.html?highlight=astreintes

Bonjour,

Personnellement, je facture 25% si je n'ai aucune intervention à effectuer, 50% s'il y a au moins une intervention, 150% si je dois me déplacer le samedi (et que c'est justifié) et 200% si c'est un dimanche ou jour férié.

Les premiers pourcentages (25 et 50%) se discutent car si j'avais le choix je facturerais plus. Mais le seul client qui pourrait m'imposer des astreintes a une grille tarifaire à laquelle je me soumets Wink Mais si je peux éviter les astreintes, je les évite. Rester coincé chez soi ou a proximité d'une ligne ADSL en étant payé une misère, c'est énervant...

Cordialement.


--------------------------------------------
Chez un certain opérateur téléphonique bien connu, c'était environ 40% d'une journée pour l'astreinte du vendredi soir 19h au lundi 8h

Dès qu'il y avait intervention quelconque (truc qui bip, coup de fil): facturation à l'heure (avec majoration), toute heure entamée étant due intégralement.

Majoration minimale: x1.25 pour les jours ouvrés entre 6h et 22h (lundi-samedi).

Majoration de nuit: x1.5, c'est à dire de 22h à 6h du lundi au samedi

Majoration dimanches/fériés: x2 (dimanche 0h à lundi 0h).

------------------------------------------------------------------
Dans un de mes contrats j'ai ça :

En présentiel :
Semaine jours : 100%
Nuits de semaine et samedi journée : 125%
Samedi nuits et dimanche jour et nuit : 150%

En astreinte tel :
Semaine jours: 100%
WE et nuits : 125%

La nuit commence a 22H et fini a 6H.
Le tarif est fonction du nombre d'heure sur la base 1 TJM = 7,4h.
En cas de déplacement pendant les astreintes tel, le temps de transport est facturé sur la base du présentiel ainsi que toute heure commencée.
------------------------------------------------------------------
+25% en journée (6h-22h) du lundi au samedi
+50% de nuit (22h-6h) du lundi au samedi
+100% le dimanche et les jours fériés

J'ai bêtement appliqué à mon tarif les majorations que j'avais avant en tant que salarié sur mes heures supp'.

sug a écrit:
Et maintenant, tu sais si ils margent ou pas ?


En fait, j'ai finalement fait assez peu d'astreintes sur la mission en question.
Quelques opérations planifiées de nuit ainsi qu'un dimanche.
De mon côté, les majorations ont été appliquées.

Mais par rapport aux internes (payés une misère), du coup, je revenais bien cher. Et vu que les astreintes étaient pourries (en partie du support aux users), j'ai pas fait d'effort sur le tarif et finalement je ne suis plus intervenu en astreintes, uniquement quelques opérations planifiées où je maintenais mes majorations.

Quant à la marge, a priori au début la SSII margeait, puis le client a pleuré et ils ont descendu leur marge jusqu'à tomber à 0%. Puis finalement qd j'ai expliqué que moi je baisserai pas mes majorations parce que les astreintes étaient pourries, on m'a fait sortir du planning d'astreinte. Tout le monde était content sauf les internes qui ont dû se répartir un créneau en plus.

Faudrait que j'active mes contacts chez l'opérateur telecom au nom d'agrume pour voir si / comment leurs intermédiaires margent. Mais à mon avis ca doit être variable ...
Par Freelance2go
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